Une licence exemplaire, un modèle à suivre

C’est un micro-billet de Clément Laberge sur Twitter qui attiré mon attention sur Coté Blogue, ce nouvel espace collaboratif développé pour Archaumbault et conçu pour les cinéphiles, mélomanes et passionnés de lecture. Toute personne intéressée à écrire ne serais-ce qu’un seul billet se voit offrir un accès à l’outil de publication.

Mon côté tordu m’a immédiatement dirigé vers les conditions d’utilisation, sachant que certaines d’entre elles peuvent être assez restrictives.

Surprise, ce que j’y lis est sans contredit LE modèle à suivre et duquel tous devraient s’inspirer. Quelle est le nom cette personne audacieuse qui a renoncé à immposer les licences restrictives traditionnelles en lieu et place de licences de type Creative Commons, on ne le sait pas (bien que je m’en doute un peu). Mais on peut lui dire qu’elle est une des rares à avoir compris cette notion de partage inscrit au coeur même du concept du web 2.

Extraits des conditions d’utilisation

5. Responsabilités liées au contenu

5.1. Vous affirmez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire du contenu mis en ligne par vous sur ou par le biais du Groupe Archambault inc. ou vous avez le droit d’en octroyer la licence (ii) la mise en ligne de votre contenu sur ou par le biais du Groupe Archambault inc. ne viole aucun droit au respect de la vie privée, droit de publicité, droit de propriété intellectuelle (y compris droit d’auteur) ou tout autre droit de toute autre personne. Vous acceptez de payer les droits d’auteur, taxes ou tout autre somme due à toute personne en vertu d’un contenu mis en ligne par vous sur ou par le biais du Groupe Archambault inc..

5.2. Portez attention à tout ce que vous mettez en ligne par le biais des services du Groupe Archambault inc., puisque vous en êtes l’unique responsable. Groupe Archambault inc. n’a aucune obligation de modifier ou de supprimer du contenu illicite, malgré le fait que les affiliés de Quebecor média inc. peuvent, à tout moment et à leur seule et entière discrétion, surveiller le contenu mis en ligne et intervenir auprès d’un utilisateur qui a mis en ligne du contenu illicite.

5.3. Groupe Archambault inc. ne réclame aucun droit de propriété sur les textes, fichiers, images, photos, fichiers vidéo, sons, œuvres ou tout autre élément que vous publiez sur ou par le biais du Groupe Archambault inc.. Une fois votre contenu publié sur les blogues du Groupe Archambault, vous conservez tous vos droits de propriété sur ledit contenu et vous conservez le droit d’utiliser votre contenu à votre gré. En affichant ou en publiant tout contenu sur ou par le biais du Groupe Archambault inc., vous accordez à Groupe Archambault inc. ainsi qu’à toutes les sociétés affiliées de Quebecor Média inc. une licence perpétuelle et mondiale quant à l’utilisation, la modification, la production en public, l’affichage public, la reproduction et la distribution de ce contenu sur tout support et par tout moyen ou procédé que ce soit.

5.4. Sans limiter la généralité de l’article 5.3, au moment de publier tout contenu sur ou par le biais des services du Groupe Archambault inc., vous concédez également par le présent contrat au Groupe Archambault inc. le droit d’utilisation, de modification, de reproduction et de diffusion publique dudit contenu sur les sites du Groupe Archambault inc. et de ses partenaires autorisés.

6. Contenu des blogues du Groupe Archambault.

6.1. Les blogues du Groupe Archambault contiennent du contenu appartenant à Groupe Archambault inc.. Le contenu Groupe Archambault inc. est protégé par des droits d’auteur, marque déposée, brevet, secret de commerce et autres lois. Groupe Archambault inc. détient et conserve tous les droits sur le contenu et les services du Groupe Archambault inc.. Par la présente, Groupe Archambault inc. vous octroie une licence limitée, révocable et non sous-licenciable afin de reproduire et d’afficher le contenu du Groupe Archambault inc., uniquement pour votre usage personnel dans le cadre de la visualisation des sites appartenant ou géré par Groupe Archambault inc..

6.2. Les services du Groupe Archambault inc. contiennent du contenu d’utilisateurs et d’autres concédants de licences. A l’exception du contenu posté par vous, vous ne pouvez pas copier, modifier, traduire, publier, distribuer, afficher ou vendre tout contenu apparaissant sur ou par le biais du Groupe Archambault inc..

6.3 Par défaut, toutes les œuvres qui vous appartiennent et les droits d’auteur qui vous sont octroyés sont soumises au cadre d’une Attribution-ShareAlike Creative Commons Licence Publique. En vertu de cette licence, vous permettez à quiconque de copier, distribuer, afficher et de diffuser votre contenu, libre de redevance, à condition de mentionner que vous en êtes l’auteur. Vous pouvez également diffuser d’autres œuvres dérivées à votre contenu, mais selon les mêmes conditions de licence d’Attribution-ShareAlike.

Français
http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.5/ca/legalcode.fr
Anglais
http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.5/ca/legalcode.en

Cette licence permet notamment la syndication de contenu de type RSS pour copier, distribuer et afficher tout contenu utilisé sur le blogue. De plus, en publiant du contenu sur les blogues du Groupe Archambault, vous accordez au Groupe Archambault inc. une licence non exclusive, libre de redevance et sans limitation pour copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater votre contenu et / ou de l’incorporer dans un travail collectif.

2 réflexions au sujet de « Une licence exemplaire, un modèle à suivre »

  1. « En affichant ou en publiant tout contenu sur ou par le biais du Groupe Archambault inc., vous accordez à Groupe Archambault inc. ainsi qu’à toutes les sociétés affiliées de Quebecor Média inc. une licence perpétuelle et mondiale quant à l’utilisation, la modification, la production en public, l’affichage public, la reproduction et la distribution de ce contenu sur tout support et par tout moyen ou procédé que ce soit. »

    Salut Michel. Merci de m’expliquer ce qu’il y a là-dedans d’exemplaire? Il n’y a guère de différence avec la si honie licence de facebook: tu gardes le copyright de ton contenu, mais tu le donnes à Archambault et Quebecor qui peuvent s’en servir à leur grès, y compris dans des contenus commerciaux. Qu’est-ce qu’il y a de Creative Common là dedans? Avec la licence CC « attribution – share alike », je garde tous les droits commerciaux sur mes produits, ce qui n’est pas le cas ici.
    http://www.modadmin.com/fr

  2. J’avais effectivement vu les conditions et les références à Creative Commons. C’est ce qui m’avait fait réagir (sans compter tous les autres textes d’explications, à propos, etc.) qui sont tous aussi exemplaires.

    Bravo aux responsables!

    Il reste le 4.3 qui me chicote un peu, mais que je comprends comme une d’équilibre avec les avocats plus inquiets qui peuvent se trouver au sein du groupe Archambault — c’est ok si c’est utilisé avec soin (ou pas du tout!)…

    4.3. À sa discrétion, le Groupe Archambault inc. se réserve le droit de modifier, rejeter ou supprimer, en tout ou en partie, avec ou sans préavis, tout contenu, incluant des publications, billets ou correspondances, à caractère privé ou non, et ce, peu importe le motif invoqué.

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